Activités 2004 - Décembre

Étaient présents : Michel Gomez (Président), Jean-Pierre Artaud (Vice-Président délégué), Jacques Dubourg (Vice-Président Délégué), Patrice Marquézy (Secrétaire Général), Catherine Fournet (Secrétaire Générale Adjointe), Bertrand Irrigaray (Trésorier Général), Marylise Etienne (Trésorière-Adjointe), Alain Lémozie, Dragou Miron, Jean-Denis Morat (Conseiller du Président), et les Conseillers : Mm. Jacques André, Dominique Arvel, Jean-Philippe Chancereul, Alain Levron, Claude Salson, Jean-Claude Schmit, Pascal Bauvin.

Invité au Conseil : Daniel Le Moal.

Étaient absents, excusés : Mme Geneviève Aubry, M. Jean Nowicki.

Membres Honoraires excusés : Pierre Daveau, Jean-Pierre David, Pierre Coville, Robert Capia, Maurice Dupré, Camille Rousseau, Bernard Chateau.

 

Après l'adoption, à l'unanimité, du procès-verbal de la réunion du Conseil du Lundi 22 Novembre 2004, le Président Michel Gomez a demandé au Secrétaire Général, Patrice Marquézy, de procéder à la lecture du courrier arrivé au Syndicat depuis le précédent Conseil.

M. Alain Dufaut, Sénateur du Vaucluse qui était, sur la demande de notre confrère Pierre Grossi, intervenu auprès de M. Sarkozy pour solliciter un rendez-vous pour le Président Gomez, a transmis au Syndicat la réponse de M. Nicolas Sarkozy qui indique avoir transmis cette demande à M Jean-Louis Borloo, les conséquences du travail clandestin sur le marché de l' art concernant plus particulièrement les services du Ministère de l' Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale.

Le Conseil décide donc d' adresser un courrier au ministre de la Cohésion sociale pour solliciter un rendez-vous.

La Confédération des Commerçants de France a fait part de son adhésion qui bénéficie de facto à tous ses membres (dont le SNCAO) au Conseil du Commerce de France.

Le colonel Roger Lembert, chef de l' Office Central de Lutte contre le trafic des biens culturels du Ministère de l' Intérieur, a envoyé un courrier pour solliciter l' intervention du SNCAO pour trois sessions de formation de policiers et gendarmes de Janvier à Mars 2005. Une réponse sera faite, compte-tenu des disponibilités du Président Michel Gomez, concernant ces trois conférences.

La Direction Générale des Impôts a répondu au courrier qui lui avait été adressé par le Syndicat concernant les assouplissements apportés par le décret du 25 Mai 2004 en ce qui concerne les formalités requises en matière de preuve des exportations de biens bénéficiant de l' exonération de TVA et les conditions dans lesquelles des preuves complémentaires peuvent être admises afin de prouver, en l' absence de l' exemplaire n° 3 du document douanier de droit commun "Dau" la réalité des exportations effectuées par les opérateurs. Cette question a fait l' objet d' un article paru dans notre Bulletin n° 547 de Décembre 2004.

Après la lecture du courrier, le Président Michel Gomez a donné le compte-rendu de la réunion à laquelle il a participé avec la Confédération des Commerçants de France le 10 Décembre au Ministère Délégué au Commerce. A cette occasion le Président Gomez a pu s' entretenir avec M. Boulanger, Conseiller Technique, qui a confirmé pour le premier trimestre 2005 une mesure législative tendant à un meilleur encadrement de la réglementation concernant les ventes au déballage de particuliers du type " vide-grenier ". Plusieurs options de limitation géographique sont actuellement examinées par le Ministère (commune et communes limitrophes, canton ou encore département). Sur ce point le Président Michel Gomez a rappelé à M. Boulanger la revendication précise du SNCAO: un seul vide-grenier annuel réservé aux résidents de la commune siège de la manifestation et dans le cas des petites communes, aux résidents des communes limitrophes.

M. Jacques Dubourg a donné le compte-rendu de la réunion de la Commission de Communication tenue juste avant le Conseil. La commission a examiné les modifications à apporter à divers documents, plaquettes, affiches ainsi que les questions concernant les reconductions éventuelles

d' abonnements à caractère publicitaire (Guide Emer, Pages Jaunes).

Conformément à ce qui avait été prévu, plusieurs contacts ont été pris avec plusieurs Sociétés de production d' émissions télévisées.

La Commission a été chargée de poursuivre la médiatisation de la cérémonie de remise des diplômes de Licence Professionnelle d' Antiquaire qui a eu lieu le 13 Décembre au Siège du Syndicat et qui fait l' objet d' un article dans le présent Bulletin.

Le Conseil s' est prononcé par vote sur le choix du nouveau site Internet du SNCAO. C' est le site de la société Supersharp proposé par l' intermédiaire de Dominique Arvel qui a été finalement retenu.

M. Bertrand Irrigaray, Trésorier Général du Syndicat, a ensuite donné le compte-rendu financier de la Foire de Chatou d' Automne 2004 qui présente un excédent de recettes de 106 430 € et les entrées sont en progression par rapport à la Foire d' Automne 2003.

Pour faire face à l' augmentation des charges de la Foire, le Conseil a décidé d' augmenter de 2 % le prix des stands.

Enfin Mme Marylise Etienne a traité de la question de l' édition du nouveau annuaire national et des annuaires régionaux des adhérents du SNCAO, cette question devant faire l' objet d' une décision lors du prochain Conseil.