Activités 2007 - Mars

Etaient présents : MM. Michel Gomez (Président), Jean-Denis Morat (Vice-Président), Jacques Dubourg, Vice-Président, Patrice Marquézy (Secrétaire Général), Bertrand Irrigaray (Trésorier Général), Jean-Philippe Chancereul (Trésorier-Adjoint), Mme Catherine Fournet (Conseiller du Président).et les Conseillers : Mme Geneviève Aubry, Mme Marylise Etienne, MM. Jacques André, Dominique Arvel, Alexis Bordes, Pierre-Hélen Grossi, Hubert Lemasson, Alain Lémozie, Bernard Roman, Claude Salson.

Invité au Conseil : MM. Daniel Le Moal.

Absente excusée : MM. Jean Nowicki, Jean-Claude Schmit.

Absent : M. Alain Levron.

 

En début de séance le Conseil a reçu, conformément à la tradition, Mme Claudette Picard actuellement présidente départementale de l'Eure qui se présente à l'élection au Conseil d'Administration.

Le Président Gomez a rappelé que Mme Picard était, cette année, la seule nouvelle candidate à l'élection au Conseil.

Six membres du Conseil sont sortants et se représentent. Il y a donc sept candidats au total pour six sièges à pourvoir.

Après le vote du procès verbal de la réunion du Conseil du 16 janvier 2007, adopté, après quelques rectifications, à l'unanimité des présents, moins deux abstentions, le Président Gomez a invité le Secrétaire Général, Patrice Marquézy, à lire le courrier arrivé au Syndicat.

M. Marquézy a présenté en premier lieu les diverses invitations reçues depuis le précédent Conseil de Mars. Une invitation du Ministre de la Culture pour le 14 mars au Ministère de la Culture pour la présentation de huit œuvres d'art volées et retrouvées, en présence de M. Pierre Tabel, chef de L'Office Central de Lutte contre Le Trafic des Biens Culturels.

Une invitation de M. Frédéric Castaing pour l'inauguration du Salon du Livre au Grand - Palais le 26 avril prochain.

Une invitation pour le 25ème anniversaire du Village Notre-Dame à Bordeaux le 10 mars.

Une invitation du Président du Sénat, Christian Poncelet, pour le vernissage de l'exposition René Lalique au musée du Luxembourg le 6 mars.

Une invitation à la cérémonie de remise des insignes de Chevalier dans l'Ordre des Arts et Lettres à M Gérard Sousi, Président de l'association "Art et Droit" au Cercle de l'Union Interalliée le 21 mars à Paris.

M. Marquézy a ensuite lu au Conseil la réponse de Mme Marielle de Sarnez, Directrice de Campagne de M. François Bayrou, qui a ainsi été le premier des candidats à la Présidentielle à répondre au courrier adressé par le SNCAO, demandant à ceux-ci de prendre position sur le problème de la sortie du décret d'application de la loi du 2 août 2005 réglementant les vide-greniers et sur la lutte contre le paracommercialisme sur Internet.

Dans son courrier Mme de Sarnez reconnaît que "dans les vide-greniers une grande partie des stands est tenue par des personnes extérieures à la zone géographique concernée, qui tournent de site en site et exercent de fait une activité commerciale sans être enregistrés comme commerçants".

En ce qui concerne la loi du 2 août 2005 dont le décret d'application n'est toujours pas sorti, Mme de Sarnez indique que "François Bayrou est très attaché au respect du principe de séparation des pouvoirs et indigné par les manœuvres de retardement par lesquelles l'exécutif affaiblit l'autorité de la loi votée et sape le pouvoir législatif".

D'autres courriers sont signalés et commentés par M. Marquézy :

La Direction Départementale de la Concurrence, Répression des Fraudes de Saône et Loire a répondu au Syndicat au sujet d'une association qui organise de nombreuses manifestations de particuliers dans le département en précisant qu'une enquête sera effectuée sur cette association "afin de s'assurer du respect de la législation sur les ventes au déballage, notamment par les particuliers".

Le Préfet de la Cote d'Or a répondu à un courrier du Syndicat exprimant sa désapprobation concernant la publication sur le site Internet de la Préfecture du calendrier des ventes au déballage et de vide-greniers se déroulant dans l'arrondissement de Dijon.

Le Préfet indique que cette mise sur site "des manifestations légalement autorisées dans le cadre de la réglementation en vigueur permet aux différents services de contrôle d'assurer un suivi en temps réel". Par ailleurs le Préfet ajoute que les registres d'exposants "sont adressés régulièrement aux forces de l'ordre, à charge pour eux de faire des recoupements pour déceler d'éventuelles pratiques paracommerciales".

Mme Cohen-Solal, Maire-Adjoint de Paris, chargée du Commerce, a adressé une convocation pour la réunion de la Commission de Suivi des Ventes au Déballage le Jeudi 22 mars à la Mairie de Paris. Un membre du Conseil représentera le Président Gomez à cette réunion.

M. Thierry Martin, Commisaire aux Comptes, a envoyé le 12 mars son rapport concernant l'exercice SNCAO 2006.

M. Martin certifie les comptes annuels du Syndicat comme "réguliers et sincères, au regard des règles et principes comptables français" et précise qu'il n'a pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport financier et dans les documents adressés aux membres du Syndicat sur la situation financière et du patrimoine du Syndicat à la fin de cet exercice.

M. Andréa Paganini, Président du Collectif des Puces de Vanves a indiqué qu'un récit intitulé "La Confession publique du Brocanteur, aventure extraordinaire, arrivée au mois de novembre 1769 sur un vaisseau parti de l'Amérique pour Saint-Malo" serait prochainement publié sur le site : www.puces-devanves.typepad.com

M. Alain Lémozie, membre du Conseil a adressé un courrier au Président Gomez concernant la question de l'horaire d'ouverture de la journée professionnelle de la Foire de Chatou.

M. Jacques Dubourg a donné le compte-rendu de la réunion de la Commission de Communication qui avait précédé celle du Conseil.

A cette occasion a été mis en place un chemin de fer rigoureux pour la préparation du Bulletin, élaboré par le Président Gomez et comportant des délais impératifs à respecter pour la collecte des articles et documents, la correction du Bulletin, la remise des bons à tirer et la date de parution.

Ce timing rigoureux a été adopté par vote du Conseil d'Administration.

Mme Fournet, M. Dubourg, Mme Aubry, M. Roman, et M. André ont ensuite donné tour à tour les comptes rendus des réunions régionales qui ont eu lieu le 20 février à Meyzieu pour la région Rhône-Alpes, le 20 février à Périgueux pour la région Sud-Ouest, le 8 mars chez Mme Aubry pour la région Est, le 25 février à Marseille pour la région Sud- Méditerranée, et enfin le 12 mars sur la Foire de Chatou pour la région Ile de France.

Un compte-rendu plus détaillé de ces diverses réunions régionales paraîtra dans le Bulletin.

Avant la clôture de la séance le Conseil a encore examiné quelques questions diverses :

Organisation de l'Assemblée Générale du 24 avril et des Etats-Généraux du 25 avril, annuaire des adhérents du SNCAO, questions concernant l'agence de Communication DLM, structures régionales, Galeries d'Art, choix d'un lieu pour le Conseil d'administration, traditionnellement décentralisé, du mois de juin prochain.

La présentation par le Trésorier Général du Budget Prévisionnel pour 2007 a été reportée au prochain Conseil d'Administration d'avril.