Activités 2008 - Mai

Etaient présents : Michel Gomez (Président), Bertrand Irrigaray, Vice-Président, Jacques Dubourg (Vice-Président), Patrice Marquézy (Secrétaire Général), Jean Nowicki (Secrétaire Général Adjoint), Jean-Claude Schmit (Trésorier Général), Jean-Philippe Chancereul (Trésorier Adjoint), Catherine Fournet (Conseiller du Président).

et les Conseillers : Geneviève Aubry, Malylise Etienne-Sarrau, Jacques André, Dominique Arvel, Pierre-Hélen Grossi, Hubert Lemasson, Claudette Picard, Alain Lémozie.

Absents excusés : Bernard Roman, Alain Levron de Pors Mellec, Claude Salson, Jean-Claude Sourillan.

Invité au Conseil : M.Daniel Le Moal.

 

Après avoir souhaité la bienvenue à la nouvelle élue au Conseil, Mme Claudette Picard, Le Président Michel Gomez a rappelé les principes de déontologie qui s'imposent aux membres du Conseil, obligation de solidarité et devoir de réserve.

Il a été ensuite procédé au vote du procès-verbal de la réunion du Conseil du 15 avril qui a été adopté à l'unanimité des conseillers présents.

Le Vice-Président Jacques Dubourg a ensuite donné le compte-rendu de la Commission de Communication qui s'était réunie juste avant le Conseil. La Commission a examiné diverses techniques de communication avec les professionnels français et étrangers, notamment pour l'envoi des invitations à la Foire de Chatou (par sms, mail). Une mise à jour du fichier existant a paru nécessaire.

La Commission a préconisé de contacter les syndicats d'antiquaires des autres pays de l'Union Européenne pour échanger des fichiers ainsi que la création d'une commission européenne réunissant les principaux syndicats de marchands de l'union.

Il a été décidé de reprendre contact avec la Chambre de Commerce Franco-Américaine de Louisiane qui nous avait contacté il y a quelques années. La commission de communication s'est penchée sur la question du calendrier des réunions régionales de présidents départementaux.

Sur demande du Président, le Secrétaire Général, Patrice Marquézy a lu devant le Conseil le courrier arrivé depuis la précédente réunion de celui-ci.

M. Bernard Scuoppo-Musso, Président du Syndicat des antiquaires et brocanteurs de Marseille et sa région a envoyé un courrier informant de l'organisation par le syndicat marseillais d'un colloque "Droit et Fiscalité du Marché de l'Art" qui aura lieu le 19 septembre 2008 à Marseille. Le Conseil a décidé d'accepter la demande de participation financière du SNCAO sollicitée par M. Scuoppo-Musso pour l'organisation de ce colloque et d'allouer une somme de 1 800 € au Syndicat marseillais.

La Sté Cipolat a communiqué la copie d'un jugement du Tribunal de Commerce de Lyon du 13 février 2008 rejetant la demande d'un exposant qui avait été exclu d'un déballage professionnel organisé à Lyon en juin 2006 pour non respect du règlement de la Sté Cipolat, organisatrice de ce déballage.

M. Bernard Denis a demandé de tenir l'Assemblée Générale de la Confédération des Commerçants de France qu'il préside dans les locaux du SNCAO le 16 juin 2008 ce que le Syndicat a accepté. Il est prévu de recevoir à cette occasion M. Bruno Parent, Directeur Général de la DGCCRF.

Les préfets des Yvelines et du Gers ont adressé un courrier acceptant la demande de consultation par les présidents départementaux du SNCAO des registres d'organisateurs de vide-greniers déposés dans leurs préfectures.

M. Paganini a adressé un mail concernant le compte-rendu de la rencontre du CBA avec E. Bay qui a eu lieu le 17 avril dernier.

Le CBA a communiqué un article de Nice Matin du 8 mai indiquant que le Commissaire du gouvernement a proposé au Conseil d'Etat d'enjoindre au gouvernement de publier le décret d'application de l'article 21 de la loi du 2 août 2005 relatif à la réglementation des ventes au déballage de particuliers.

Sur ce sujet M. Marquézy donne lecture de la Circulaire du premier ministre François Fillon "relative a l'application des lois" du 29 février 2008 (J.0. du 7 mars 2008) par laquelle le premier ministre demande aux ministres et secrétaires d'Etat de "veiller à prendre rapidement les décrets d'application des lois" !.

Le Président Gomez a ensuite donné le compte-rendu de la réunion de l'Observatoire du Marché de l'Art au Ministère de la Culture du 7 mai 2008 au cours de laquelle M. Bethenod a présenté son rapport pour la relance du marché de l'art français. Notre marché ne représente en effet plus que 6.5 °/o du marché mondial d'où la prise de conscience, au niveau national, de la nécessité de redynamiser ce secteur.

Le Président Gomez a longuement commenté différents points de ce rapport dont le premier axe consiste à ouvrir plus largement le marché de l'art aux français, à les encourager à devenir collectionneurs, à favoriser le mécénat des entreprises et dont le deuxième axe consiste à alléger et moderniser la réglementation applicable aux ventes aux enchères publiques.

Ce deuxième volet comporte néanmoins des mesures qui semblent faire la part belle surtout aux sociétés de ventes aux enchères publiques en leur permettant de vendre de gré à gré avant ou après la vente, et même d'acheter pour leur propre compte et de revendre.

Le Président Gomez a ensuite parlé de la grande fête du marché de l'art prévue en 2009.

Le Syndicat National des Antiquaires, le Syndicat National de la Librairie Ancienne et Moderne, le Comité Professionnel des Galeries d'Art, la Chambre Syndicale de l'Estampe, du Dessin et du Tableau, le Syndicat National des Experts et Numismates Professionnels, la Chambre Syndicale des Experts et Négociants en philatélie, la Chambre Européenne des Experts d'Art, ont donné leur accord pour participer à cette grande fête du marche de l'art destinée à promouvoir le commerce traditionnel qui sera représenté à tous les niveaux et dans toutes Les spécialités.

Le titre de cet événement a été retenu "Marché de l'Art en Fête" avec un sous titre "À la rencontre des professionnels de l'art ancien, moderne et contemporain".

Une association est en voie de création pour La réalisation de ce grand projet.

Le Bureau de l'Association a été également composé avec M. Michel Gomez comme Président, M. Frédéric Castaing comme Secrétaire Général et M. Gérard Champin comme Trésorier.

Au sein du SNCAO, une cellule a été mise en place avec M. Irrigaray, Mme Picard et M. André pour s'occuper de la préparation de cet important événement.

Le Conseil a ensuite examiné quelques questions diverses : Formation Professionnelle, équipement informatique du siège du syndicat, foire de Chatou...

Le Président Gomez, avant de lever la séance à 17 heures a annoncé qu'il devait se rendre le lendemain à l'Assemblée Générale de la Cie d'Experts du SNCAO, la CEFA, à Rouen.