Activités 2008 - Mars

Etaient présents : Michel Gomez (Président), Jean-Denis Morat (Vice-Président), Patrice Marquézy (Secrétaire Général), Bertrand Irrigaray, Trésorier Général, Jean-Philippe Chancereul (Trésorier Adjoint), Catherine Fournet (Conseiller du Président).

et les Conseillers : Marylise Etienne-Sarrau, Jacques André, Dominique Arvel, Hubert Lemasson, Alain Lémozie, Bernard Roman, Claude Salson, Jean-Claude Schmit.

Absents excusés : Mme Geneviève Aubry, Mm. Jacques Dubourg, Pierre-Hélen Grossi, Alain Levron de Pors Mellec.

Absents : Mm. Alexis Bordes, Jean Nowicki.

Invité au Conseil : M.Daniel Le Moal.

 

Après le vote du procès-verbal du conseil du 13 février 2008, adopté à l'unanimité des conseillers présents. Le Président Gomez a évoqué la question de la réduction des déficits sur laquelle le Conseil travaille depuis Juin 2007.

En ce qui concerne le routage du Bulletin, M. Marquézy contactera le routeur actuel pour essayer de négocier au mieux le tarif du routage.

M. Gomez rappelle que les deux postes les plus déficitaires concernent l'Assurance Protection Juridique et le Bulletin. En ce qui concerne la Protection Juridique les mesures prises auront permis de retrouver l'équilibre financier de ce poste pour l'exercice 2007.

Pour le Bulletin le déficit sera ramené de 47 000 € en 2006 à 27 000 € en 2007 mais les mesures prises joueront pleinement en 2008 et devraient permettre d'équilibrer ce poste pour le prochain exercice.

Des économies sont encore attendues du nouvel équipement téléphonique ainsi que sur les affranchissements.

Parallèlement, des ressources nouvelles sont attendues des annonces publicitaires sur le site du Syndicat. Le Conseil a par ailleurs réfléchi à l'organisation éventuelle d'une troisième foire d'antiquités-brocante ou d'art contemporain.

Le Conseil a ensuite examiné diverses questions : la mise à jour des fichiers informatiques du Syndicat, l'achat d'un nouvel ordinateur pour le siège, la préparation de l'Assemblée Générale du 15 avril prochain qui sera précédée le même jour par le Conseil d'Administration et une réunion des présidents départementaux du Syndicat.

Le président a annoncé que le Syndicat avait procédé au dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque "Foire Nationale aux Antiquités, à la Brocante et aux Jambons de Chatou".

M. Jacques André a communiqué les résultats des dernières élections de présidents départementaux. M. Frédéric HENRY a été élu Président des Yvelines. Des appels de candidatures seront effectués pour les départements des Landes et du Finistère, où les présidents sortants n'ont pas fait savoir si ils se représentaient.

M. Philippe Fauroux se présente dans le Gers où le président sortant, M. Tenat, se représente.

Le Vice-Président, Jean-Denis Morat a ensuite indiqué que le SNCAO avait été invité à présenter une liste de candidats pour siéger au Conseil d'Administration de la Maison des Artistes. Quatre galeristes membres du SNCAO-GA se sont déclarés volontaires pour déposer leur candidature, en tant que titulaires, au Conseil d'Administration de la MDA : M. Pierre Hélen Grossi, Mme Annie Wable, M. Jean-Paul Sourillan et Mme Janet Greenberg. Quatre suppléants devront cependant être trouvés pour permettre le dépôt de la liste auprès de la MDA.

M. Morat a rappelé que, suite à la décision prise lors de la réunion du Comité de Liaison du Marché de l'Art du 12 février, un courrier a été adressé au Ministre de la Culture, Christine Albanel et à M. Jean-Paul Toubon député européen pour demander l'application du droit de suite sur la marge bénéficiaire (ou forfaitaire) et non sur le prix de vente comme le prévoit la Directive européenne sur le Droit de suite. Il a également été demandé dans ce courrier, afin de ne pas pénaliser Les artistes ressortissants de L'U.E. face aux artistes étrangers que les œuvres achetées directement aux artistes européens soient exonérées du droit de suite quels qu'en soient le prix de revente et la durée de détention.

Ce courrier a été cosigné par tous les syndicats membres du Comité de Liaison (SNCAO-GA, SNA, Comité Professionnel des Galeries d'Art, SLAM, Chambre Européenne des Experts d'Art, Chambre Syndicale de l'Estampe, du Dessin et du Tableau) et par Maître Gérard Champin, fondateur du Comité de Liaison.

Le Secrétaire Général, Patrice Marquézy a été ensuite invité à procéder, sur demande du Président Gomez, à la lecture du courrier arrivé au Syndicat depuis le précédent Conseil.

Conformément aux statuts du SNCAO-GA dont l'article 10 prévoit que les candidats à la Présidence du Syndicat doivent faire connaître leur candidature au moins 35 jours avant la date de l'Assemblée Générale, le Président Michel Gomez a adressé un courrier adressé aux administrateurs du SNCAO annonçant qu'il proposerait sa candidature à la fonction de Président du Syndicat le 15 avril prochain pour un nouveau mandat de trois ans.

M. Christian Dufour, Chef de Cabinet de Mme Christine Lagarde, Ministre de l'Economie et des Finances, a répondu le 29 février à notre courrier du 20 février demandant au ministre de faire le point sur la question de la sortie du décret d'application de la loi du 2 août 2005 réglementant les ventes au déballage de particuliers.

M. Dufour indique que le ministre a bien reçu notre courrier et y répondra "dans les meilleurs délais".

Affaire à suivre...

Interpol a adressé une invitation au Président Gomez à participer à un congrès international à Lyon du 24 au 26 juin prochain sur le thème du trafic international d'oeuvres d'art et de biens culturels. A cette occasion le Président Gomez est invité à intervenir pour présenter les actions du SNCAO concernant le contrôle de la vente d'objets anciens et de biens culturels sur Internet.

Plusieurs autres invitations sont arrivées au Syndicat : pour l'Amicale Parlementaire de la CGPME le 25 mars 2008, pour les Etats Généraux de la Philatélie le 2 avril 2008, pour un colloque sur le thème "Identité du Patrimoine" le 19 mars.

Le Conseil a ensuite examiné diverses questions : projet de Journée Nationale du Marché de l'Art au Printemps 2009, candidatures aux postes de juges au tribunaux de commerce, examen des projets de lois des sénateurs Gaillard et Marini pour la relance du marché de l'art français ...