Activités 2009 - Mars

Etaient présents : Michel Gomez (Président), Jacques Dubourg (Vice-Président), Bertrand Irrigaray (Vice-Président), Patrice Marquézy (Secrétaire Général), Jean-Claude Schmit (Trésorier Général), Jean-Philippe Chancereul (Trésorier Général Adjoint), Catherine Fournet (Conseiller du Président).

et les Conseillers : Mmes Geneviève Aubry, Marylise Etienne, Claudette Picard. MM. Jacques André, Dominique Arvel, Hubert Lemasson, Alain Lémozie, Bernard Roman, Claude Salson, Jean-Paul Sourillan.

Absents excusés : MM. Jean Nowicki, Pierre-Hélen Grossi

Invité au Conseil : M. Daniel Le Moal.

 

Après avoir accueilli les membres du Conseil dans une salle de l'annexe de la mairie de Chatou, le Président Michel Gomez a proposé de passer au vote pour l'adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil du 13 février 2009. Après quelques petites rectifications, le procès-verbal a été adopté à l'unanimité des conseillers présents.

Mme Geneviève Aubry a ensuite donné le compte-rendu de ses contacts avec la Brigade de Recherches de Bobigny concernant une affaire de diffusion de contrefaçons d'œuvres d'art de l'Ecole de Nancy, notamment de Gallé et de Müller et d'escroqueries réalisées en bande organisée.

Mme Aubry a rappelé la démarche du SNCAO qui avait abouti, avec le concours des ayants droit des héritiers des artistes Gallé et Müller, au jugement de la Cour d'Appel de Nancy du 23 juin 2003 obtenu à l'encontre de la Société Albert Import et qui avait prononcé l'annulation de l'enregistrement des marques déposées par Albert Import pour "Gallé" et "Müller" ainsi que l'obligation pour cette société de faire apparaître sur les reproductions commercialisées la mention "copie" ou "reproduction" apparente et intégrée dans la masse de l'objet.

Cette démarche a amené la Brigade de Recherches de Bobigny à se rapprocher du SNCAO et de Mme Aubry au sujet de cette nouvelle affaire de diffusion de contrefaçons dans laquelle le SNCAO se réserve de se constituer partie civile, après avoir communiqué le dossier à ses avocats.

Le Président Gomez a ensuite présenté au Conseil la nouvelle rédaction des articles 5 et 9 des statuts dont les modifications seront soumises au vote de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 21 avril 2009, ces modifications ayant pour objet d'une part d'ouvrir l'adhésion aux "auto-entrepreneurs" et d'autre part de ramener la composition du Conseil d'Administration de 20 membres à 17 membres, cette nouvelle composition comportant 15 membres représentant le collège des antiquaires et brocanteurs + 2 membres représentant le collège des galeries d'art.

M. Jacques André, responsable des Structures Départementales, a ensuite fait le point sur les dernières élections dans les départements.

M. Luc Verdier a été réélu président départemental du Calvados. M. Jacques Peron a été élu président départemental du Finistère. Dans la Vienne, M. Philippe Brousmiche a été élu à la présidence départementale. Mme Marie Bonnat a été élue à la présidence de la Seine-et-Marne.

Les élections à la présidence départementale sont en cours dans :

- le Jura où Melle Bachellier se représente.

- le Morbihan où M. François Michelet se représente.

- l'Essonne où M. Jacques André se représente.

- le Tarn-et-Garonne où M. Jean-Claude Fériés se représente.

- la Seine-Saint-Denis où deux candidats se présentent : M. Richard Nathan et M. Eddie Robelin.

Des appels de candidature ont été lancés pour la Charente-Maritime où M. Robert Lambert se représente, ainsi que pour le Val-de-Marne et le Doubs.

Le Président Gomez a ensuite fait le point sur le dossier "Marché de l'Art en Fête" qui est en bon état d'avancement.

Le site www.lemarchedelartenfete.eu est opérationnel et présente tous les différents partenaires et les animations diverses prévues à travers tout l'Hexagone à l'occasion de cette grande fête du marché de l'art qui se déroulera les 18 et 19 avril prochains.

Les listes complètes des adhérents des 8 syndicats nationaux organisateurs de cet événement exceptionnel figureront sur le site ainsi que le jeu-concours qui est organisé avec la participation de Maître Miellet, huissier de justice.

Après la lecture du courrier par le Secrétaire Général, Patrice Marquézy, le Conseil s'est penché sur diverses questions, droit de suite, relations avec les Puces de Saint-Ouen, équipement informatique du siège du Syndicat...

À l'issue du Conseil d'Administration dont la séance fut levée à 16h30 par le Président Gomez, ce dernier donna rendez-vous pour 17 heures aux conseillers pour une réunion d'information sur la Fête du Marché de l'Art des 18 et 19 avril avec les présidents départementaux exposant sur la Foire de Chatou.