Activités 2010 - Septembre

Etaient présents : Michel Gomez (Président), Jacques Dubourg (Vice-Président), Bertrand Irrigaray (Vice-Président), Claudette Picard (Secrétaire Général), Jean Nowicki (Secrétaire Général Adjoint), Jean-Claude Schmit (Trésorier Général), Jean-Philippe Chancereul (Trésorier Général Adjoint), Catherine Fournet (Conseiller du Président) et les conseillers :

Mmes Geneviève Aubry, Marylise Etienne-Sarrau et Martine Philippidès.

MM. Jacques André, Pierre-Hélen Grossi, Hubert Lemasson, Patrice Marquézy, Philippe Méthiaz, Bernard Roman, Claude Salson, Jean-Paul Sourillan.

Invité au Conseil : M. Daniel Le Moal.

 

Le Président Michel Gomez a souhaité la bienvenue aux conseillers en cette réunion de la rentrée, et leur a proposé de débuter la séance par l’adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil des 21 et 22 juin 2010.

Puis il a proposé de faire le point sur le dossier de presse, qui doit servir à faire connaître le Syndicat et son action auprès des journalistes et des médias. La rédaction du texte est arrivée à son terme et plusieurs conseillers ont participé à la relecture. La Commission de Communication s’est penchée sur la présentation et la mise en forme de ce dossier, qui restent à définir. Des réflexions ont ensuite été engagées au sujet du Bulletin et du thème de la Foire de Chatou de Mars 2011.

La Convention Collective à laquelle est rattaché le SNCAO-GA et la contribution obligatoire instaurée par l’accord national de branche du 4 février 2009 ont ensuite été évoquées. Cette contribution est à la charge des entreprises relevant de la branche des Commerces de Détail Non Alimentaires (antiquités, arts de la table, équipement du foyer, etc.), employant du personnel salarié au 31 décembre 2009. Indispensable pour la gestion de la Convention Collective, elle permettra à la branche CDNA de mener à bien ses différentes missions. Une association a été constituée : l’Association Paritaire des Commerces de Détail Non Alimentaires (APCDNA).

Dans le cadre des structures départementales, une réélection a été entérinée par les conseillers, celle de M. Jacques Dubourg qui a été réélu Président Départemental de la Gironde (33). M. Gomez a rendu hommage à Michel Barbillo, Président Départemental pour Paris et adhérent au Syndicat depuis vingt ans, décédé récemment, qui était unanimement apprécié pour sa gentillesse. Un nouveau découpage des régions sera fixé lors de la prochaine réunion du Conseil et modifiera les délimitations des régions telles qu’elles ont été publiées avec la carte de France dans notre Bulletin n° 599 de février 2010 (page 12). Ces modifications sont nécessaires, notamment, suite au départ de M. Dominique Arvel qui était responsable de la région Nord.

Avant de passer au dossier des ventes de gré à gré, le Président Gomez a évoqué le rôle de l’UNIRE (Union pour l’Information et la Représentation des Entrepreneurs). Cet organisme a pour but de susciter, recueillir et promouvoir des candidatures présentées aux élections consulaires (CCIP et Tribunaux de Commerce notamment) par ses organisations professionnelles adhérentes.

En ce qui concerne le dossier des ventes de gré à gré, M. Gomez a rencontré depuis la dernière réunion du Conseil Mme Monique Boulestin, Secrétaire de la Commission des Affaires Culturelles et membre de la Commission des Affaires Européennes. Mme Boulestin avait été recommandée par M. Pierre Lequiller, que M. Gomez avait rencontré peu auparavant. Cet entretien a eu lieu en présence de M. Gérard Champin. Un rendez-vous a également été pris avec le SYMEV afin d’essayer de convenir avec ce Syndicat d’une position commune à laquelle les députés pourront se référer lors de l’examen à l’Assemblée Nationale de la proposition de loi de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Il apparaît cependant que les commissaires-priseurs sont très divisés sur le sujet. Même si le SYMEV soutient officiellement l’ouverture de la vente de gré à gré sans limitation (dans le cadre d’un mandat), de nombreux commissaires-priseurs y sont défavorables. En régions, la mobilisation se poursuit : les présidents départementaux et les membres correspondants continuent de contacter leurs députés pour les sensibiliser aux préoccupations des professionnels du marché de l’art. La transposition de la directive « Services », à l’occasion de laquelle la proposition de loi a été élaborée, doit pouvoir être aménagée du fait de « l’exception française » (le marché de l’art français est le marché le plus convoité dans le monde).

Les conseillers ont ensuite réfléchi à la réimpression de l’Aide-Mémoire (format, nombre de pages, illustrations…) et ont décidé d’engager une recherche d’annonceurs afin de réduire le coût de cette opération. Le document sera réimprimé sous le titre « Antiquaires, brocanteurs, galeristes : la réglementation ».

Suite à la dernière Assemblée Générale d’avril 2010, des statistiques ont été établies pour connaître le nombre des adhérents par département ayant voté lors des élections des membres du Conseil d’Administration. Il a été décidé qu’un courrier sera adressé à chaque président départemental pour lui communiquer le nombre de votants dans son département.

Enfin, la Foire de Chatou a retenu l’attention de tous : les derniers préparatifs sont en effet en cours pour cette 81e édition (septembre-octobre 2010).

Faute de temps, il n’a pas été possible aux conseillers de procéder à la lecture du courrier. Parmi les lettres reçues au Syndicat figuraient de nombreuses réponses envoyées par les députés aux Présidents Départementaux au sujet de la proposition de loi de libéralisation des ventes volontaires.

Le Président Gomez a levé la séance du Conseil et a remercié les conseillers pour leur active participation.