Le Conseil d’Administration du SNCAO-GA s’est réuni le lundi 24 et le mardi 25 juin 2019 à Albi (Tarn), à l’Espace Conférences.
Etaient présents : Jean Nowicki (Président), Claudette Picard (Vice-Présidente), Rémi Machard (Secrétaire Général), Bernard Rouflay (Trésorier Général), Bertrand Lecat (Conseiller du Président) et les conseillers : Alain Benedick, Marylise Etienne-Sarrau, Philippe Méthiaz. Absents, excusés : Christophe Berteaux, Pierre Bosche, Yves Bouger, Jérôme Henry, Lydia Quint, Geoffray Riondet.
Le Président Jean Nowicki a souhaité la bienvenue aux administrateurs à cette réunion du Conseil décentralisée à Albi. En effet, comme chaque année, la réunion du mois de juin est l’occasion pour les administrateurs d’aller en région à la rencontre des professionnels, adhérents et non adhérents, ainsi que des associations locales et des personnalités. L’année dernière, les administrateurs s’étaient déplacés à Granville dans la Manche et l’année précédente à Marseille dans les Bouches-du-Rhône.
Après l’adoption du compte-rendu de la réunion du mois de mai, il a été procédé à la lecture du courrier reçu au Syndicat. Plusieurs documents, notamment, ont concerné le Salon des Antiquaires et d’Art contemporain du Parc Monceau dont la dernière édition s’est déroulée du 11 au 19 mai 2019. La Ville de Paris nous rappelle les contraintes liées à l’occupation du domaine public :
- Interdiction d’accrocher quoi que ce soit aux arbres et aux grilles du Parc Monceau ;
- Les marchandises ne doivent pas être déballées par les exposants en dehors des stands, le tapis rouge étant réservé à la seule circulation des piétons ;
- Aucun obstacle (barrière ou marchandise) ne doit entraver la piste cyclable, qui doit demeurer entièrement libre d’accès.
Ces différentes dispositions devront être rigoureusement respectées lors des prochaines éditions. Plusieurs manifestations parisiennes ayant lieu à la rentrée, sans compter la Foire de Chatou, il a été convenu de fixer en Mai 2020 la prochaine édition du Salon du Parc Monceau.
Un point a été fait sur l’actualité relative à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (dispositions LCB/FT). Des lignes directrices ont en effet été signées conjointement en mai par Tracfin et la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) pour expliciter auprès des professionnels leurs obligations en la matière, notamment l’obligation d’établir une déclaration de soupçon dans certaines situations. Les « personnes se livrant habituellement au commerce d’antiquités et d’œuvres d’art » sont assujetties à ce dispositif LCB/FT aux termes de l’article L. 561-2 10° du code monétaire et financier. Les Douanes et la Commission nationale des sanctions constituent respectivement les autorités de contrôle et de sanction. La France sera évaluée en 2020 par le GAFI (Groupe d’Action Financière), organisme intergouvernemental de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
La préparation de la 99e édition de la Foire de Chatou, qui aura lieu du vendredi 27 septembre au dimanche 6 octobre 2019 (journée professionnelle le jeudi 26 septembre), se poursuit. Le Commissaire Général a fait le point sur l’organisation de l’évènement, les relations avec les différents prestataires, la location et l’implantation des stands tant en ce qui concerne les Antiquaires-Brocanteurs que les Alimentaires.
Le Conseil d’Administration a été amené à se prononcer sur le sort de plusieurs exposants de la Foire de Chatou qui n’avaient pas pleinement respecté le Règlement intérieur de la Foire lors de la dernière édition. Le Conseil d’Administration a été contraint de ne pas reprendre l’un d’entre eux à l’occasion de la prochaine édition et d’autres ont été exclus définitivement. Le respect du Règlement intérieur de la Foire par les exposants est indispensable pour le bon déroulement de la manifestation. Aux termes de ce Règlement intérieur, les marchandises neuves et copies de toutes catégories sont formellement interdites quelle que soit leur origine d’acquisition.