Chers Collègues,

Après une trêve estivale où nous n’avions pas de réunion du Conseil d’Administration, beaucoup de dossiers nous attendaient.

Tout d’abord, le récent arrêté concernant les ivoires.

Nous avons obtenu un rendez-vous au Ministère de l’Environnement.

Nous avons été reçus par Madame Lux, conseillère auprès de Madame Ségolène Royal.

A ce jour, nous n’avons pas eu de nouvelles suite à notre entretien, aussi conjointement avec les autres organisations professionnelles, nous avons décidé d’engager un recours auprès du Conseil d’Etat pour modifier et assouplir les dispositions contenues dans cet arrêté entaché de plusieurs vices.

Le recours sommaire a été déposé au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat le 11 octobre afin d’interrompre le délai au-delà duquel il n’aurait plus été possible de contester cet arrêté.

Un mémoire plus développé sera déposé par la suite.

Il est donc recommandé de reporter les ventes de ces objets, en attendant que les modalités de délivrance de dérogations soient définitivement arrêtées.

Bien amicalement,

 

Jean NOWICKI

Président du SNCAO-GA

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