Mentions légales
Propriétaire du site
Le site est la propriété de SNCAO-GA
dont le siège social est au 18, rue de Provence – 75009 PARIS
Le responsable de la publication est le Président du SNCAO-GA
Identifications siège
Raison sociale : SNCAO-GA
Adresse : 18, rue de Provence – 75009 PARIS
Téléphone : 01 47 70 88 78
E-mail : contact@sncao-syndicat.com
N° SIRET : 784 410 011 00018
Forme juridique : Syndicat professionnel (code APE : 9412 Z).
Enregistré à la Préfecture de Paris sous le n° 10541.
Hébergement du site Internet
Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante :
SiteGround
Datacenter de Paris
Siège social : Calle de Prim 19, 28004 Madrid – Espagne
Responsabilité
SNCAO-GA s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Pour signaler de tels contenus, écrire à l’éditeur :
Téléphone : 01 47 70 88 78
E-mail : contact@sncao-syndicat.com
Propriété intellectuelle
La reproduction et/ou diffusion des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original – au sens du Code de la propriété intellectuelle – du site internet www.sncao-syndicat.com ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de SNCAO-GA.
Au regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Il suffit de faire la demande par e-mail à l’adresse suivante : contact@sncao-syndicat.com.
Crédits
Site internet réalisé et développé par ScreenUp