Notre profession est actuellement confrontée à une réelle désaffection du public. Il boude aujourd’hui ce qu’il a tant convoité hier. Sa passion a trouvé d’autres centres d’intérêt.

Les causes sont multiples, nous les connaissons car de nombreux éditoriaux les ont développées.

Le SNCAO n’a évidemment pas la capacité à trouver les remèdes à tous les maux qui nous assaillent.

Cependant, les membres du Conseil d’Administration qui sont obligatoirement des acteurs du marché de l’art évoluent quotidiennement au sein d’une activité qu’ils connaissent bien.

Ils en espèrent des satisfactions autant qu’ils en appréhendent les turbulences.

Une observation soutenue nous conduit quelquefois à constater l’exercice de pratiques malhonnêtes, contraires à l’intérêt du public, du marchand et à l’éthique même de notre commerce.

Dès le début des années 2000, le SNCAO a engagé une action judiciaire à l’encontre de la société Albert Import spécialisée dans l’importation et le commerce en gros de produits imitant les créations de plusieurs artistes de l’Ecole de Nancy et notamment d’Emile GALLÉ, de Louis MAJORELLE ainsi que des frères MÛLLER.

Dès l’ouverture de cet important dossier, la première condition fut de nous rapprocher des ayant droits des célèbres maisons.

Leur participation, qui nous était indispensable, nous fut acquise. Ils étaient habilités à fonder leur demande sur l’article L 711-4g du code de la propriété intellectuelle.

Il était reproché à la société incriminée de vendre des produits contrefaisant des œuvres répertoriées et d’exposer l’éventuel acquéreur à un risque de confusion entre les œuvres reproduites et les œuvres originales.

Le jugement rendu par le TGI de Nancy a ordonné la cessation d’activité de la SARL Albert Import pour cause d’atteinte au droit des auteurs.

Le tribunal a demandé l’annulation des dépôts de marque litigieux ainsi que toutes références sur les documents commerciaux de la SARL.

Puis cette société fut également condamnée à s’acquitter de fortes sommes au titre de réparation et préjudice moral ainsi que la parution dans deux journaux du présent jugement.

L’engagement du SNCAO trouve là tout son sens, mais ne résout qu’une infime partie du problème.

D’autres maisons tout aussi célèbres sont également reproduites et commercialisées. Des bronzes de MENE, de BARYE, de POMPON, des émaux de LONGWY et tant d’autres créations. Le talent de nos artistes est une source constante d’inspiration pour les greniers de la contrefaçon et les spécialistes de la tromperie qui savent exploiter la faille juridique quand le nom d’une grande maison est tombé dans le domaine public.

Je tiens à rendre hommage à Geneviève AUBRY, membre de notre Conseil d’Administration pour son engagement et sa persévérance sur ce dossier des contrefaçons (qui est la forme aboutie de la copie, et de la tromperie au sein du marché de l’art) qu’elle a su accompagner jusqu’à sa conclusion.

Cependant, mes Cher(es) Collègues, nous sommes conscients que face au doute qui s’installe chez le collectionneur, c’est inévitablement le professionnel qui en subit les revers.

Michel GOMEZ

Président du SNCAO

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